La livraison est EXW (Incoterms 2010) Trade Mart Atomiumsquare BP56 AIX 456 1020 Bruxelles.

Les livraisons sont effectuées par Giacomo Moda & C. sprl uniquement au nom et pour le compte de l'Acheteur. Les délais de livraison, y compris ceux mentionnés sur le site, ne sont pas contraignants et sont donnés à titre indicatif. Le non-respect du délai de livraison indiqué ne peut en aucun cas donner lieu à l'annulation de la commande, au refus de la marchandise et/ou au non-paiement des factures, voire à une demande d'indemnisation. La livraison est effectuée aux risques et périls de l'Acheteur à l'adresse indiquée dans la commande. Giacomo Moda & C. sprl livre uniquement en Belgique.

Les frais de livraison sont mentionnés séparément au cours du processus de commande et doivent être payés au moment de la commande. Le montant total indiqué sur la confirmation de commande est le prix final, TVA et frais inclus. Les frais de livraison dépendent de la destination, du poids et de la taille du colis. Les tarifs comprennent une indemnité pour la préparation du colis et les frais de transport proprement dits.

La livraison en dehors de la Belgique se fait également EXW (inco terms 2010) Trade Mart Atomiumsquare BP56 AIX 456 1020 Brussels et le transport doit être organisé par l'acheteur à ses propres frais.

Droits de douane : toute commande passée sur le site www.amelieamelie.be et livrée en dehors de la Belgique pourra être soumise à des taxes et droits de douane lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un produit sont à la charge exclusive de l'Acheteur. Giacomo Moda & C. sprl n'est pas tenu de vérifier les droits de douane et taxes applicables et d'en informer l'Acheteur. Pour connaître les droits de douane et taxes applicables, Giacomo Moda & C. sprl conseille à l'Acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Traitement des commandes:

Les commandes sont traitées du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés. Les colis sont expédiés depuis la Belgique dans un délai de 1 à 15 jours ouvrables après paiement de la commande, sauf cas de force majeure. Giacomo Moda & C. sprl n'est pas responsable des circonstances indépendantes de sa volonté, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les explosions, les inondations, la guerre et les troubles civils, l'impossibilité de recevoir les livraisons, les grèves, les actions industrielles ou la suspension du travail, ou toute autre forme de force majeure.

Le délai de livraison mentionné n'est qu'indicatif. Une fois le délai de livraison expiré, l'acheteur n'a droit à aucune forme de compensation ou d'intérêt. L'acheteur ne peut pas non plus annuler sa commande.

Les produits achetés sur le site www.amelieamelie.be sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur. Giacomo Moda & C. sprl n'est pas responsable des conséquences résultant d'erreurs commises par l'Acheteur lors de la commande (cf. article 2 cgv).